sont prévues par la loi française pour la confiance dans l’économie numérique dite LCEN (de juin 2004).

Nom du responsable de la publication : Trevor Hird
Company name: SUMCA
Route de Cigné – Zone Industrielle
53300 Ambrieres-les-vallees, France
Tél. : +33 (0) 243 088 015
Fax : +33 (0) 243 049 674
CE SITE A ÉTÉ DÉVELOPPÉ PAR MEDIAPILOTE.

HOST

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

SUMCA informs the users of this site that many of the site elements :

  • a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,…
  • b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles
  • c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels :

provenant de documents internes au propriétaire du site et créés par Mediapilote pour SUMCA

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

DROITS D’AUTEUR – DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES

Le présent site constitue une oeuvre dont Mediapilote Laval est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Mediapilote Laval.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de SUMCA ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site à les utiliser.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, SUMCA peut modifier à tout moment ses caractéristiques. The products and/or services presented on this site are those distributed in metropolitan France. They may vary from one country to another and may not be available in every country in the world.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La consultation de https://www.sumca.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

The company is committed to respecting your privacy and protecting whatever information you have disclosed. In particular, the personal data colleted on the website https://www.sumca.fr are intended for the use of SUMCA and its subsidiaries. They are confidential and treated as such.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de SUMCA.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre à vos demandes et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées au propriétaire du site et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel du propriétaire du site ou celui des agences qui nous assistent pour la gestion de ces opérations ont accès aux données. Ces agences sont tenues de respecter la confidentialité des informations et de ne les utiliser que pour l’opération bien précise pour laquelle elles doivent intervenir.

SÉCURITÉ

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le https://www.sumca.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de SUMCA Néanmoins, le propriétaire du site doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, SUMCA n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels lhttps://www.sumca.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

DROIT APPLICABLE

Le site internet https://www.sumca.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de Laval. Le propriétaire du site se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Vous utilisez le site internet https://www.sumca.fr sous votre seule et entière responsabilité. SUMCA ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

MISE À JOUR

SUMCA se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

DONNÉES STATISTIQUES DE SUIVI

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées.) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion

Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte). Citation explicite du site internet https://www.sumca.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (https://www.sumca.fr) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales / publicitaires est interdite.

Sumca avis client

Avis client

"Nous avons bien reçu l’outil et bien sûr notre la première chose que nous avons fait est de le contrôler. La fabrication de l’outil et l’ajustage ont été extrêmement bien exécutés.
La meilleure exécution que j’ai reçue à ce jour pour ce type d’outil".
"Je voudrais remercier l'équipe SUMCA pour leur haute qualité de service"
"Nous remercions Sumca pour sa rapidité à réagir et à fabriquer les outils. Cela nous a permis de monter les outils et de produire. Très apprécié".
"Nous remercions l'équipe Sumca pour sa réactivité et nous apprécions la qualité des outils affûtés, le tout évitant des arrêts de production".
Sumca avis client
Back to top Back to top